Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE MOUGINS
MOULIN DE MOUGINS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1613108
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque LES VERGERS DE MOUGINS

Déposée le 31 août 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE MOUGINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERGERS DE MOUGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE MOUGINS domicilié(e) Quartier Notre Dame de Vie, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque LES VERGERS DE MOUGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MOUGINS est expirée depuis le 31 août 2000.

MOULIN DE MOUGINS a également déposé les autres marques suivantes : ROGER VERGE RV , ROGER VERGE MOULIN DE MOUGINS , MOULIN DE MOUGINS , LE MOULIN , LE MOULIN , , MOULIN DE MOUGINS , MOULIN DE MOUGINS


MOULIN DE MOUGINS (société anonyme) - Quartier Notre Dame de Vie, 06250 MOUGINS - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Viande, poisson et gibier;extraits de viande;légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exclusion des sirops et autres préparations à base de fruits pour faire des boissons).Spiritueux et liqueurs (à l'exclusion des boissons alcooliques à base de fruits.Services d'hôtellerie, de restauration, motels, restaurants, bars, cafés, cafeterias, cantines.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospections, forages.Essais de matériaux.Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.